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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SERVICE MATERNITE ET FAMILLE
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BABY TROUSS'
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BABY TROUSS'
SERVICE MATERNITE ET FAMILLE S.A. société anonyme

Numéro de dépôt :
95583864
Date de dépôt :
07/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/08/2015

Présentation de la marque BABY TROUSS'

Déposée le 7 août 1995 par la Société Anonyme (SA) SERVICE MATERNITE ET FAMILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BABY TROUSS' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-37 du 15 septembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SERVICE MATERNITE ET FAMILLE domicilié(e) 101-109 rue Jean Jaurès,92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2292856) - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 999 297 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF BELGIUM S.A./N.V. domicilié(e) Boulevard du Souverain 7 B 1170 BRUXELLES,Belgique (dossier no 2292856) - France.

La marque BABY TROUSS' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95583864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BABY TROUSS' est expirée depuis le 7 août 2015.

SERVICE MATERNITE ET FAMILLE a également déposé les autres marques suivantes : TROUSS' PRÉNATALE , Tout pour l'éveil , Tout pour grandir , LADY TROUSS' , Retrouvez-nous sur bebekado.com BABY TROUSS' , KIDDY TROUSS' , TOUT POUR VIVRE ENSEMBLE , Tout pour m'informer , BABY TROUSS' , Bebekado


SERVICE MATERNITE ET FAMILLE S.A. société anonyme - 101-109 rue Jean Jaurès,92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2292856) - 92300 - France - SIREN 401999297


NOVAGRAAF BELGIUM S.A./N.V. - Boulevard du Souverain 7 B 1170 BRUXELLES,Belgique (dossier no 2292856) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-35

Inscription le 22 juillet 1996 - Rejet partiel n°204261 - Publication au BOPI 1996-07-22

Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2005 n°2292856 - Publication au BOPI 2005-07-08

Publication - Publication le 15 sept. 1995 au BOPI 1995-37

Trousses dont le contenu est constitué de produits pour les soins corporels; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour dégraisser, nettoyer, polir et abraser; Nécéssaires de toilette et trousses contenant des articles de toilette

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.